Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BL
BERNARD LOISEAU SA, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3948811
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/09/2022
BL de BERNARD LOISEAU SA

Présentation de la marque BL

Déposée le 26 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA domicilié(e) 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 050 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BL est expirée depuis le 26 septembre 2022.

BERNARD LOISEAU SA a également déposé les autres marques suivantes : LOISEAU DES DUCS , BL BERNARD LOISEAU , (Marque figurative) , SECRETS DE CASSIS , LOISEAU , CASSICIA , LOISEAU DES SENS , BERNARD LOISEAU


BERNARD LOISEAU SA, SA à conseil d'administration - 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France - SIREN 016050023


Cabinet GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641198 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Couverts [coutellerie, fourchettes, cuillers] ; argenterie [coutellerie, fourchettes, cuillers] ; couteaux pour cuisiner ;

Cloches à beurre ; beurriers ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; bonbonnières ; tire-bouchons ; bougeoirs ; boules à thé ; bouteilles ; bouchons de verre ; candélabres [chandeliers] ; carafes ; casseroles ; chandeliers ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ; cristaux [verrerie] ; cruches ; moules de cuisine ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; fouets non électriques à usage ménager ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; louches de cuisine ; torchons [chiffons] de nettoyage ; ouvre-bouteilles ; soucoupes ; statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; sucriers ; surtouts de table ; tasses ; tâte-vin [pipettes] ; théières ; ustensiles de cuisine ; vaisselle ; vases ; verres à boire ; planches à découper pour la cuisine ; plats ; poêles à frire ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porcelaines ; pot à fleurs ; récipients à boire ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; services [vaisselle] ;

Linges de table non en papier ;

Tabliers [vêtements] ; bavoirs non en papier ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; graisses alimentaires ; aliments à base de légumes fermentés [kimchi] ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes préparées ; anchois ; beurre d'arachides ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; beurre de cacao ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chasse [gibier] ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; chips [pommes de terre] ; choucroute ; beurre de coco ; graisse de coco ; huile de coco ; noix de coco séchées ; huile de colza comestible ; compote de canneberges ; compote de pommes ; fruits confits ; confitures ; fruits congelés ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; cornichons ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; fruits cristallisés ; dattes ; écorces [zestes] de fruits ; en-cas à base de fruits ; oeufs d'escargots pour la consommation ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; pâtés de foie ; fromages ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits ; écorces [zestes] de fruits ; en-cas à base de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; gelées comestibles ; gibier ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; graisses comestibles ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; harengs ; holothuries [concombres de mer] non vivants ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huiles comestibles ; jambon ; jaune d'oeuf ; képhir ; koumys ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait ; lait albumineux ; lait caillé ; lait de poule sans alcool ; lait de soja [succédané du lait] ; petit-lait ; produits laitiers ; lard ; légumes conservés ; légumes cuits ; aliments à base de légumes fermentés [kimchi] ; salades de légumes ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; margarine ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets à base de poisson ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle à usage alimentaire ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; huile de navette comestible ; noix de coco séchées ; huile de noix de palmiers [alimentation] ; noix préparées ; blanc d'oeuf ; oeufs ; oeufs de poisson préparés ; oeufs en poudre ; oignons [légumes] conservés ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; huile d'os comestible ; huile de palme [alimentation] ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; pommes chips ; compote de pommes ; flocons de pommes de terre ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; saindoux ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; saucissons ; saumon ; huile de sésame ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; lait de soja [succédané du lait] ; suif comestible ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon ; tofu ; jus de tomates pour la cuisine ; purée de tomates ; huile de tournesol comestible ; tranches de fruits ; tripes ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande ; viande conservée ; viande de porc ; extraits de viande ; gelées de viande ; volaille [viande] ; yaourt ; zestes de fruits.

Algues [condiments] ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis étoilé ; anis [grains] ; confiserie à base d'arachides ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; assaisonnements ; aliments à base d'avoine ; avoine écachée ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; pain azyme ; barres de céréales hyperprotéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; vinaigre de bière ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; farine de blé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; bricelets ; brioches ; cacao ; boissons à base de cacao ; produits de cacao ; café ; boissons à base de café ; préparations végétales remplaçant le café ; café vert ; cake au riz ; sucre candi ; cannelle [épice] ; caramels [bonbons] ; cari [condiment] ; cary [condiment] ; sel de céleri ; en-cas à base de céréales ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie ; corn flakes ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; sel de cuisine ; curcuma à usage alimentaire ; curry [condiment] ; eau de mer pour la cuisine ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; pain d'épice ; épices ; mets à base de farine ; farines ; fécule à usage alimentaire ; ferments pour pâtes ; farine de fèves ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; gaufres ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gingembre [condiment] ; clous de girofle ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; gommes à mâcher ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait [boisson] ; levain ; levure ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; farine de maïs ; flocons de maïs ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; biscuits de malt ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; sirop de mélasse ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; mets à base de farine ; miel ; produits de minoterie ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; moutarde ; farine de moutarde ; muesli ; noix de muscade ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; orge égrugé ; farine d'orge ; orge mondé ; paillettes de maïs ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâte de fèves de soja [condiment] ; pâte pour gâteaux ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits [confiserie] ; ferments pour pâtes ; pâtés [pâtisserie] ; pâtisserie ; pesto [sauce] ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; poudings ; poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; pralines ; propolis ; quatre-épices ; quiches ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; riz ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sauces à salade ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sauces [condiments] ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; farine de soja ; pâte de fèves de soja [condiment] ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; succédanés du café ; sucre ; sucre candi ; sucreries ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; farine de tapioca à usage alimentaire ; tartes ; thé ; boissons à base de thé ; thé glacé ; sauce tomate ; tortillas ; tourtes ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille] ; vermicelles ; jus de viande [sauces] ; pâtés à la viande ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].

Boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; lait d'amandes [boisson] ; apéritifs sans alcool ; moût de bière ; bières ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; essences pour la préparation de boissons ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; sirops pour boissons ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; eaux de table ; eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; jus de fruits ; eaux gazeuses ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; bière de gingembre ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus végétaux [boissons] ; kwas [boisson sans alcool] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; bière de malt ; moût de malt ; boissons sans alcool à base de miel ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; moût de raisin ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sodas ; sorbets [boissons] ; jus de tomates [boissons].

Alcool de menthe ; alcool de riz ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; anisette ; apéritifs ; arac [arack] ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; piquette ; poiré ; rhum ; saké ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky.

Service hôteliers, services de location de salles de réunion, services de restauration [repas], services de traiteur.